Nos principales références
En 2023 (à ce jour) :
- Instruction d’opérations cofinancées par REACT-UE pour la DEETS/DETCC de Guyane
- Poursuite des formations « Essentiels du FSE » pour Pôle emploi
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Côtes d’Armor
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Yvelines
- Formations FSE pour la Ville de Paris
En 2022 :
- Contrôle qualité gestion interne FSE pour la Métropole Nice Côte d’Azur
- Instruction d’opérations cofinancées par REACT-UE pour la DEETS/DETCC de Guyane
- Formation « Les évolutions réglementaires de la programmation FSE+ 2021-2027 ayant un impact en termes de gestion » pour le Département de la Charente
- Poursuite des formations « Essentiels du FSE » pour Pôle emploi – 20 sessions
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Landes
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Côtes d’Armor
- Formation « Bien gérer son opération cofinancée par le FSE et se préparer aux contrôles » pour l’association HEDA
- Formations « Savoir instruire les dossiers financés par REACT-UE » pour la Ville de Paris
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour la Ville de Paris
- Instruction d’opérations cofinancées par REACT-UE pour la Ville de Paris
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Yvelines
- Instruction du dossier d’assistance technique de l’AVISE
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE+ et à REACT UE
En 2021 :
- Formation d’un agent nouvellement recruté sur l’instruction et le contrôle de service fait des dossiers FSE pour le Département de la Charente
- Formation « Prendre en compte l’égalité entre les femmes et les hommes dans les projets FSE » pour le Département des Yvelines
- Formation des agents nouvellement recrutés sur l’instruction et le contrôle de service fait des dossiers FSE pour la Ville de Paris
- Poursuite des formations « Essentiels du FSE » pour Pôle emploi – 13 sessions (y compris en mode distanciel)
- Formation « Savoir gérer un dossier cofinancé par le FEDER et se préparer aux contrôles » pour le Domaine du Grand Puy
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Côtes d’Armor
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour la Ville de Paris
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Yvelines
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE
En 2020 :
- Contrôle qualité gestion interne FSE pour la Métropole Nice Côte d’Azur
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Côtes d’Armor
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Yvelines
- Poursuite des formations « Essentiels du FSE » et « Fondamentaux du FSE » pour Pôle emploi
- Poursuite des formations « Prendre en compte l’égalité entre les femmes et les hommes dans les projets FSE 2014-2020 pour la DIECCTE de Guadeloupe
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour la Ville de Paris
- Contrôle qualité gestion interne de dossiers FSE pour le Conseil départemental de la Charente
- Formation sur mesure « Instruction et contrôle de service fait FSE” pour le Conseil départemental des Côtes d’Armor
- Formation sur mesure « Concevoir et gérer un projet cofinancé par le FSE » pour l’Institut inside en Guadeloupe
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE
En 2019 :
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour la Ville de Paris
- Appui à la remontée des justificatifs et suivi des CSF des dossiers de l’OPCAIM (dispositifs gérés par Pôle emploi et France Compétences)
- Poursuite des formations « Essentiels du FSE » (11 sessions) et « Fondamentaux du FSE » (1 session) pour Pôle emploi
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Côtes d’Armor
- Formation sur mesure « contrôle de service fait » pour le Département de la Charente
- Formation sur mesure « concevoir et gérer un projet cofinancé par le FSE » pour SOGETRA Guadeloupe
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Yvelines
- Vérification de dossiers de gestion FSE dans le cadre du contrôle interne pour le Département de l’Aisne
- Réalisation de deux guides pour les gestionnaires et bénéficiaires de FSE sur la prise en compte de l’égalité entre les femmes et les hommes dans les projets FSE 2014-2020, pour la DIECCTE de Guadeloupe
- Conception et animation des formations « Prendre en compte l’égalité entre les femmes et les hommes dans les projets FSE 2014-2020 pour la DIECCTE de Guadeloupe (1 session pour les gestionnaires de la DIECCTE de Guadeloupe, du Département de Guadeloupe, et du SGAR – 1 session pour les gestionnaires de la DIECCTE à St Martin et pour la Collectivité de St Martin – 3 sessions pour les bénéficiaires de Guadeloupe)
- Assistance technique sur les fonds européens pour l’AGEFOS-PME
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE
En 2018 :
- Contrôle qualité gestion interne FSE pour la Métropole Nice Côte d’Azur
- Formation-action sur le contrôle interne FSE pour la Mission Audit et Qualité du Département de la Somme – octobre à décembre 2018
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Yvelines
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour l’AVISE
- Contrôle de service fait d’opérations cofinancées par le FSE pour le Département des Côtes d’Armor
- Appui à la réalisation du bilan d’exécution FSE pour Essonne Mobilités – juin 2018
- Accompagnement au suivi et à la gestion du dossier FEDER de l’AUVM
- Contrôle de service fait de l’opération interne d’assistance technique pour le Département du Val de Marne en 2017 et 2018
- Formation sur mesure « Instruction des dossiers cofinancés par le FSE 2014-2020 » pour AMUPLIE 94 – juin 2018
- Formation sur mesure « Bien gérer son opération cofinancée par le FSE et se préparer aux contrôles « – Pôle ESS 91 – avril 2018
- Formation sur mesure « Savoir monter un dossier FSE 2014-2020 » pour France Horizon (Etablissement d’Angers) – mars 2018
- Formation sur mesure Sécuriser la gestion des fonds européens 2014-2020 pour le GIP-FCIP de l’Académie de Lille – janvier 2018
- Rédaction du Guide des procédures destiné aux porteurs de projets pour le Département de la Dordogne – février 2018
- Veille juridique et technique sur le FSE pour la Métropole Aix Marseille Provence en 2017 et 2018
- Formation sur mesure pour le Département des Côtes d’Armor : « le contrôle interne du FSE » (1,5 jour décembre 2017 à février 2018)
- Formation sur mesure « Les essentiels du FSE » intégrant la conception d’un jeu pédagogique pour Pôle emploi (mission en cours : 5 sessions en 2017 – 12 en 2018)
- Conception et animation du module de formation interne « les fondamentaux du FSE » pour Pôle emploi (6 sessions en 2016, 4 en 2017 et 2 en 2018)
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE
En 2017 :
- Contrôle qualité gestion interne FSE pour la Métropole Nice Côte d’Azur – décembre 2017
- Formations sur mesure sur la gestion des subventions pour Unifaf : module dématérialisé de pré-requis « l’essentiel des partenariats à Unifaf », et 3 modules en présentiel : « Développement des partenariats », « Suivi d’une subvention régionale ou nationale » et « Gestion d’une action cofinancée » – octobre à décembre 2017
- Formation sur mesure pour le Conseil régional Bourgogne Franche Comté: « Instruction et CSF des dossiers cofinancés par le FEDER et le FSE » en septembre 2017 et « La prise en compte des aides d’Etat dans la piste d’audit du FEDER et du FSE » en octobre 2017
- Contrôle qualité gestion interne FSE pour le Département de la Charente – mission réalisée en 2016, reconduite en 2017 (octobre)
- Mission d’accompagnement collectif de plusieurs structures d’utilité sociale pour le DLA du Cantal porté par Auvergne Active: 3 journées d’information sur les fonds européens FSE, FEDER, FEADER – octobre 2017
- Accompagnement-conseil à la rédaction des appels à projets FSE pour le Département de la Meurthe-et-Moselle en octobre 2017
- Formation sur mesure « Savoir renseigner le bilan FSE selon les attendus »pour le Département de la Meurthe-et-Moselle en juin et juillet 2017
- Formation « Réaliser le contrôle de service fait des opérations cofinancées par le FSE » pour le Département de la Vendée – février 2017
- Formations « Le FSE, comment y accéder : les fondamentaux » et « Le FSE, comment y accéder : enjeux, stratégie et contraintes » (5 jours, 3 groupes, 33 stagiaires) pour le Département de la Meurthe-et-Moselle en février 2017 (professionnels aidant au montage et pour lesquels le FSE a un impact sur le terrain – notamment travailleurs sociaux, responsables et assistants d’insertion sur les territoires, cadres de la direction de l’insertion)
- Accompagnement au suivi et à la gestion du dossier FEDER de l’AUVM pour l’ADIL BGE dans le cadre du DLA du Val de Marne – 2016 et 2017
- Instruction, conventionnement et contrôle de service fait des opérations internes pour AMUPLIE 94
- Appui à la mise en œuvre de la subvention globale FSE du Département des Côtes d’Armor : contrôle qualité gestion interne, appui à l’instruction et au CSF, et formation des porteurs et des agents (mission réalisée en 2015 et 2016, reconduite en 2017)
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE
En 2016 :
- Journée « Réduire la prise de risque lors de la mobilisation des fonds publics et du FSE » pour CONSTRUCTYS (avril 2016)
- Formation sur mesure « Les aides publiques accessibles aux OPCA » pour OPCA 3+ (mars 2016)
- Formation sur mesure pour Pôle Emploi (OI du volet central) : « Réaliser le CSF des actions cofinancées par le FSE » (mars 2016)
- Formation inter-structures « Porteurs de projets FSE, se préparer aux contrôles » (mars 2016)
- Formation des agents de la Province Nord de Nouvelle Calédonie (45 personnes) : « Accompagner les porteurs de projets dans l’élaboration de leurs dossiers CODEV – instruire les demandes » ; Animation d’échanges de pratiques professionnelles et recommandations (février 2016)
- Formation sur mesure pour le FPSPP (OI du volet central) : « Gérer une subvention FSE, le rôle du service instructeur » (février 2016)
- Accompagnement sur la réglementation du FSE 2014-2020 et des aides publiques pour CONSTRUCTYS (janvier 2016)
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE
De 2013 à 2015 :
- Formation sur mesure pour Pôle Emploi : « Gérer une subvention FSE, le rôle du service instructeur » (décembre 2015)
- Formation sur mesure pour l’OPCA Défi : « La gestion des subventions, de la demande d’aide financière à la réalisation du bilan, et jusqu’au contrôle éventuel de type CSF » (novembre et décembre 2015)
- Contrôle de service fait des dossiers internes « Assistance technique » 2012, 2013 et 2014 de l’organisme intermédiaire AMUPLIE 94 (juin à septembre 2015)
- Mission CSF et fin de gestion 2007-2013 pour le FONJEP (décembre 2014 à juillet 2015)
- Formation « Programmation 2014-2020 : enjeux, contenus et principes de mise en œuvre » pour l’OPCALIM (avril 2015)
- Animation de quatre journées d’information sur la programmation 2014-2020 pour l’OPCAIM (mars-avril 2015)
- Réalisation d’un module de formation « la gestion des subventions » pour l’OPCA ANFH (4 formations réalisées en 2015)
- Animation de quatre modules de formation sur la programmation 2014-2020 pour la Commission européenne (DG Regio) à destination des Autorités de gestion, d’audit et de certification, en novembre 2014 : « Systèmes de gestion et de contrôle », « Assurance annuelle et irrégularités », « Activités d’audit » et « Vérifications de gestion sur les marchés publics cofinancés par les fonds structurels »
- Mission d’animation et d’information sur la programmation FSE 2014-2020 pour le compte de l’OPCA Constructys (notamment : journées d’information pour le réseau sur la programmation 2014-2020 en novembre 2013 et novembre 2014 pour l’ensemble du réseau)
- Réalisation de 3 sessions de formation et d’échanges sur la Programmation 2014-2020 pour l’OPCA Unifaf
- Mission d’accompagnement « hotline FSE » pour le Conseil général du Var
- Réalisation du contrôle qualité gestion des opérations cofinancées par le FSE commanditée par le GIP-FCIP de l’Académie de Lille
- Réalisation du contrôle qualité gestion des opérations cofinancées par le FEDER commanditée par le Conseil régional de Picardie
- Réalisation du contrôle qualité gestion des opérations cofinancées par le FSE commanditée par le Conseil régional de Picardie
- Réalisation du contrôle qualité gestion des opérations cofinancées par le FSE commanditée par le Conseil général de la Dordogne
- Mission d’appui au pilotage de la subvention globale FSE auprès du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) pour la période août 2013-février 2014
- Appui au Centre Inffo pour la rédaction du chapitre des fiches pratiques relatif au FSE
Notre expérience sur les programmes européens, avant Euraster :
Nous citons ci-après quelques unes des missions que nous avons menées dans le passé, ensemble ou séparément . Cette liste n’est pas exhaustive. Elle est représentative de travaux conduits principalement depuis 2007.
(cliquez sur les liens pour plus de détails)
Mise en oeuvre et gestion d’une subvention globale
De 2010 à 2013, nous avons vécu « de l’intérieur » la gestion d’un organisme intermédiaire (OI) au travers de deux subventions globales distinctes d’un budget FSE supérieur à 10 M€ chacune, et cofinançant 200 porteurs de projets. Ainsi, que ce soit en tant que Responsable en charge de l’OI porté par Racine (Axe 4 – Actions transnationales innovantes) ou au titre des activités dévolues à l’animation ou à l’assistance technique, nous avons conduit en tout ou partie les étapes suivantes :
- Organisation d’appels à projets, élaboration de cahiers des charges et outils de candidature, information des candidats,
- Recevabilité, instruction, préparation des comités de sélection et de programmation de l’OI, conventionnement, contrôle de service fait, visites sur place… ,
- Accompagnement, formation et outillage des porteurs de projets,
- Paiement des opérateurs et établissement des certificats de dépenses,
- Dialogue de gestion et relations avec les différentes instances et autorités,
- Rédaction des rapports annuels sur les contrôles, rapports annuels d’exécution, rapport de clôture,
- Suivi de la programmation et des contrôles (d’opération, certification, qualité gestion, audits CICC),
- Archivage des opérations internes et externes, et du programme,
- Clôture…
Réalisation de contrôles qualité gestion (CQG)
PLIE de l’agglomération de Charleville-Mézières
PLIE de la communauté d’agglomération du grand Evreux
PLIE-Maison de l’emploi de Sedan
Audits d’accréditation des organismes intermédiaires
Audits « qualité gestion » à blanc et appui méthodologique à la mise en œuvre de la piste d’audit
Association des Départements de France (ADF)
Conseil Général du Val de Marne
Accompagnement technique et méthodologique à la programmation, à la gestion et à la sécurisation des déclarations de dépenses
Appui/conseil OPCA
OPCAIM (UDIMERA, Rhône-Alpes)
Animation de formations
De 2008 à 2012 :
- mise en œuvre d’un catalogue de formation regroupant des stagiaires de Conseils Régionaux, Conseils Généraux, OPCA, PLIE, GIP-FCIP, associations…, ce qui représente environ 300 personnes formées
- organisation et animation de formations sur mesure à l’instruction, à la gestion du FSE, au contrôle de service fait et à la mise en place de la piste d’audit ou à la mise en place de la subvention globale FSE, pour les commanditaires suivants (cliquez sur les liens) :